CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

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Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’ÉDITEUR à l’adresse URL suivante www.hesias.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

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La structure générale du site www.hesias.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.hesias.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit d’EDUSKALE et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Hesias est une marque déposée, exploitée par EDUSKALE. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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Les données saisies lors d’une prise de contact ou lors des inscriptions aux événements d’Hesias sont utilisées uniquement pour répondre aux questions de l’utilisateur et pour l’informer de l’actualité d’Hesias (JPO, évènements, ateliers, etc …).

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Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, le litige relèvera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : [email protected]